Copropriété LE DOMAINE DE LA FONTAINE - rue de la fontaine, 93130 Noisy-Le-Sec
France
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Ile-de-France
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Seine-Saint-Denis
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Noisy-le-Sec
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rue de la fontaine, 93130 Noisy-Le-Sec
Copropriété LE DOMAINE DE LA FONTAINE
La copropriété LE DOMAINE DE LA FONTAINE est située dans la commune de Noisy-le-Sec.
Elle a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AF1009661.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
La copropriété compte un total de 14 lots, dont 7 lots principaux, 7 lots à usage d'habitation et 6 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE DOMAINE DE LA FONTAINE
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE DOMAINE DE LA FONTAINE |
| Adresse | rue de la fontaine, 93130 Noisy-Le-Sec  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AF1009661 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 14 | Lots |
|---|---|
| 7 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 7 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 6 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 25/04/2019 |
| Règlement de copropriété | 17/06/2006 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
93053-000-AY-0202 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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